Licence

Ce site est contient trois types de données différentes :

  • des documents
  • des images
  • et des vidéos

Les documents sont sous licence Open Database License (ODbL) v1.0

Le résumé de cette licence indique que :

Vous êtes libres :
lic1
De partager : copier, distribuer et utiliser la base de données.

lic2
De créer : produire des créations à partir de cette base de données.

lic3
D’adapter : modifier, transformer et construire à partir de cette base de données.

 

Aussi longtemps que :

lic4Vous mentionnez la paternité : Vous devez mentionnez la source de la base de données pour toute utilisation publique de la base de données, ou pour toute création produite à partir de la base de données, de la manière indiquée dans l’ODbL. Pour toute utilisation ou redistribution de la base de données, ou création produite à partir de cette base de données, vous devez clairement mentionner aux tiers la licence de la base de données et garder intacte toute mention légale sur la base de données originaire.

lic5Vous partagez aux conditions identiques : si vous utilisez publiquement une version adaptée de cette base de données, ou que vous produisiez une création à partir d’une base de données adaptée, vous devez aussi offrir cette base de données adaptée selon les termes de la licence ODbL.

lic6Gardez ouvert : si vous redistribuez la base de données, ou une version modifiée de celle-ci, alors vous ne pouvez utiliser de mesure technique restreignant la création que si vous distribuez aussi une version sans ces restrictions.

Remarque — A chaque réutilisation ou distribution de ces œuvres, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web.